Conditions de service
Dernière mise à jour : octobre 2026
Champ d'application
Ces conditions s'appliquent aux services de Digital Cognition LLC. Chaque projet est défini par une proposition écrite qui précise le périmètre, le prix et la date de livraison. En cas de différence entre la proposition et ces conditions, la proposition prévaut.
Paiements
Les projets sont réglés à 50 % à l'approbation de la proposition et à 50 % à la livraison. Les forfaits mensuels sont facturés d'avance. Les clients aux États-Unis paient par virement bancaire ; les clients des autres pays paient par carte via Stripe. Les prix sont en dollars américains, sauf indication contraire dans la proposition.
Modifications
Tout travail hors du périmètre convenu fait l'objet d'un devis préalable et nécessite votre accord écrit.
Propriété
Une fois le projet entièrement payé, vous êtes propriétaire du code, des maquettes et du contenu créés pour vous. Nous pouvons réutiliser un savoir-faire général et des composants open source qui ne sont pas propres à votre activité.
Confidentialité
Nous gardons vos informations et vos données confidentielles et ne les utilisons que pour réaliser votre projet.
Garantie
Pendant 30 jours après la livraison, nous corrigeons gratuitement tout ce qui ne fonctionne pas comme décrit dans la proposition.
Annulation
Si vous annulez avant le début du travail, l'acompte est intégralement remboursé. Une fois le travail commencé, l'acompte couvre le travail effectué. Les forfaits mensuels peuvent être résiliés avec un préavis de 30 jours.
Responsabilité
Notre responsabilité totale pour toute réclamation est limitée au montant payé pour le projet ou le service concerné.
Droit applicable
Ces conditions sont régies par les lois de l'État de Floride, États-Unis.